Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BAYART Jean-Jacques
/
ECOL'EAU SYSTEM ECONOMIE DE L'EAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOL'EAU SYSTEM ECONOMIE DE L'EAU
BAYART Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
96638899
Date de dépôt :
13/08/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/08/2006

Présentation de la marque ECOL'EAU SYSTEM ECONOMIE DE L'EAU

Déposée le 13 août 1996 par BAYART Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOL'EAU SYSTEM ECONOMIE DE L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est BAYART Jean-Jacques, domicilié(e) 26, rue de la Halle, 59800 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYART Jean-Jacques - France.

La marque ECOL'EAU SYSTEM ECONOMIE DE L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOL'EAU SYSTEM ECONOMIE DE L'EAU est expirée depuis le 13 août 2006.

BAYART Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : DIRECT OFFICE Innovations et Technologies , GRAV'MINUTE LA DISSUASION ECONOMIQUE , BAYART DIFFUSION DIRECT CHALETS


BAYART Jean-Jacques - 26, rue de la Halle, 59800 LILLE - France


BAYART Jean-Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Appareils de récupératio et traitement des eaux pluviales à usage domestique et industriel.Service d'installation, de construction et de réparation

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.